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- Propriétaire du site : La Compagnie POP
- Contact : Mme Juliette MOREAU
- Adresse :
2 rue Marie Stuart
5100 REIMS
Identification de l’entreprise :
La Compagnie POP
- Adresse postale :
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Directrice de la publication : Mme Juliette MOREAU – Contact : contact@lacompagniepop.com
Hébergeur : Gandi – 63-65 Boulevard Masséna, 75013 Paris – Téléphone : 01.70.37.76.61
Déléguée à la protection des données : Mme Juliette MOREAU – contact@lacompagniepop.com
Autres contributeurs : TL Partenaires – 3 place Jean Rozé – 51370 Saint-Brice Courcelles
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La Compagnie POP est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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La Compagnie POP décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.lacompagniepop.com ou www.lesvalisespop.com.
La Compagnie POP s’engage à sécuriser au mieux les sites www.lacompagniepop.com et www.lesvalisespop.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur ses sites à son insu.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur des sites www.lacompagniepop.com et www.lesvalisespop.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Mme Juliette MOREAU – contact@lacompagniepop.com
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Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.
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Tout litige en relation avec l’utilisation des sites www.lacompagniepop.com ou www.lesvalisespop.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Reims.
